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Message |
SupaRoose
Discret
Inscrit le: 08 Mai 2008
Messages: 2
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 Posté le: Jeu Mai 08, 2008 10:16 pm Sujet du message: Import de cube et TVA |
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Salut, je suis un nouveau dans le royaume du cube, et après avoir farfouillé sur ce forum, j'ai acheté des cubes chez Cube4you.com (chine).
Savez-vous si j'ai une TVA à régler lors du passage de la douane? (j'ai choisi le transport via EMS)
Merci d'avance  |
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ArkanHur
Passe sa journée ici. Et dort ici, aussi
Inscrit le: 27 Jan 2008
Messages: 661
Localisation: Saint Pierre-lès-Elbeuf, 76320
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| Posté le: Jeu Mai 08, 2008 10:23 pm Sujet du message: |
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Si il y a un supplément à payer, il sera compris dans le paiement  |
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SupaRoose
Discret
Inscrit le: 08 Mai 2008
Messages: 2
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| Posté le: Jeu Mai 08, 2008 10:28 pm Sujet du message: |
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Je vois ...
La phrase qui me faisait douter dans le mail de confirmation c'est :
* ALL ORDERS ARE PROCESSED AND SHIPPED FROM CHINA. AS SUCH, DUTIES, FORWARDER FEES, TAXES, HANDLING FEES, ETC. MAY APPLY AND ARE THE RESPONSIBILITY OF THE BUYER. |
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Gprano
VIP au club des 1000
Inscrit le: 13 Jan 2007
Messages: 1045
Localisation: =>o<=
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| Posté le: Jeu Mai 08, 2008 11:05 pm Sujet du message: |
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Normalement tu as rien à payer, j'ai déjà commandé chez eux sans avoir de soucis.
Je pense qu'ils écrivent "gift" sur les emballages  |
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Schtroumpf
VIP au club des 1000
Inscrit le: 06 Juil 2007
Messages: 1085
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| Posté le: Jeu Mai 08, 2008 11:06 pm Sujet du message: |
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| Le supplément sera à payer à la livraison. Le livreur redonne ensuite l'argent aux douanes. |
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Phoz
Discret
Inscrit le: 02 Avr 2008
Messages: 9
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| Posté le: Ven Mai 09, 2008 12:09 am Sujet du message: |
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La TVA, c'est à toi de la payer lorsque tu importe un produit de l'étranger que tu feras alors déclarer en France.
Théoriquement.
En pratique c'est plutôt des contrôles réguliers sur les colis en provenance de Chine, des USA, etc... par les douaniers qui te font alors payer la TVA + des frais de douane. Par EMS c'est très rare que ce soit contrôlé, par transporteur c'est systématique (Fedex par exemple).
Vous pouvez être poursuivis pour fraude dans le cas de non déclaration d'un produit importé si vous ne payez pas la TVA.
Maxime |
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lenain
Passe sa journée ici. Et dort ici, aussi
Inscrit le: 27 Oct 2007
Messages: 744
Localisation: Vernouillet (78)
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| Posté le: Ven Mai 09, 2008 1:43 am Sujet du message: |
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Ne vous embêtez plus dans des suppositions hypothétiques (pléonasme) sur les histoires de taxes de douanes et autres...
J'avais, il y a de ça quelques mois, envoyé un mail au service des douanes, le voici :
| Citation: | Bonjour,
J'envisage d'acheter sur Ebay des puzzles/casse-tête Rubik's cube en provenance de Chine pour moi et mes amis.
Je souhaiterai avoir des informations concernant les frais de douane : que vais-je devoir payer au moment où la marchandise entrera en France ?
Je précise que le montant des objets (5 au total) s'élève à 30 euros, auxquels il faut ajouter le port : 17 euros.
Je vous remercie d'avance de l'attention que vous porterez à ma requête.
Xavier Morin |
et voici leur réponse
| Citation: | Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous informe que lors d'un achat à distance d'un produit en provenance d'un pays extérieur à l'Union Européenne, vous réalisez une opération d'importation de marchandise. A ce titre, vous êtes redevable d'éventuels droits de douanes et de la TVA à l'importation.
Vous pouvez recevoir ce produits en franchise de droits de douane, sous réserve que la valeur du colis expédié, frais de transport et d'assurance exclus, ne dépasse pas 22 euros.
Dans tous les cas la TVA doit être payée. Le montant de la taxe est calculé sur le prix de la marchandise augmenté des frais de transport et d'assurance ainsi que des droits de douane. Ces sommes, souvent calculées par le transporteur, seront acquittées par le destinataire.
Vous trouverez tous les renseignements utiles, en consultant le site Internet de la Douane, à l'adresse suivante : http://www.douane.gouv.fr via l'arborescence ci-après : Espace "Particuliers" / Les informations pratiques / Les achats à distance, envois express et les colis postaux / Le dédouanement de colis postaux et d'envois express
Pour connaître le montant des droits et taxes à acquitter, il convient de connaître la position tarifaire de la marchandise, ainsi que le pays d'origine. Ce dernier élément est important car il peut influer sur le taux du droit de douane.
Recherche de la position tarifaire :
L'exemple suivant porte sur l'importation d'une guitare acoustique.
Connectez vous au site internet de la douane à l'adresse : www.douane.gouv.fr et cliquez sur l'onglet pro.dou@ne (en haut de l'écran).
Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran, cliquez sur TARIC EUROPA. Cliquez sur le bouton ENTRER (en caractères verts)
Choisissez l'option n° 1 : Rechercher de l'information tarifaire via Code TARIC
Cliquez sur le bouton "Naviguer"
Dans la liste des sections affichées à l'écran, cliquez sur celle qui correspond à vos produits.
A titre d'exemple : Section XVIII pour les instruments d'optique, l'horlogerie, les instruments de musique. Les guitares acoustiques relèvent de la position 9202
Activez les liens successifs, jusqu'à ce que le code de marchandise s'inscrive dans la fenêtre libre de l'option n° 1
Recherche du taux de droits de douane :
Sur la 2ème ligne, choisissez le pays d'origine parmi ceux proposés dans la liste déroulante.
Cliquez enfin sur le bouton "Droits de douane"
Le droit de douane se calcule sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union Européenne.
La TVA (19,6%) se calcule sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'à destination ainsi que le montant des droits de douane.
Pour comprendre le mécanisme de taxation :
En prenant l'exemple de la guitare évoqué plus haut :
Le taux du droit de douane est de 3,2 % et la TVA est de 19,6%
Valeur déclarée de la marchandise (par le vendeur ) : 300 euros.
Frais de livraison jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne ( port ou aéroport d'arrivée en France, par exemple) : 40 euros
Frais de livraison depuis le point d'entrée dans l'UE et jusqu'à votre domicile : 37 euros.
Frais de dossier, de livraison, d'assurance... : 56 euros.
Il est précisé que ces frais de dossier etc. sont facturés et perçus par le transporteur, mais ils sont totalement indépendants de la fiscalité. Ils entrent cependant dans le calcul de la TVA.
Méthode de calcul des droits de douane et de la TVA :
Droit de douane : Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 = 340 euros
Montant du droit de douane : 340 x 3,2 % = 10,90 euros. Selon les règles applicables en matière de comptabilité publique, cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, soit 11 euros.
TVA : Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 + 37 + 56 + 11 = 444 euros
Montant de la TVA : 444 x 19,6% = 87,02 euros. Selon le principe déjà cité, cette somme est arrondie à 87 euros.
Total des droits et taxes à payer : 11 + 87 = 98 euros
En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
L'inspecteur régional, Responsable du service |
pour la tva, c'est une histoire de chance : j'ai commandé deux fois des cubes de Chine et je n'ai jamais eu à payer de TVA française...
_________________ |
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